Conseil Municipal

Démocratie participative

La prochaine réunion de conseil municipal de la commune d’ Auberchicourt se tiendra le mardi 14 décembre 2021, à 19 H, à la salle des fêtes et à huis-clos.

En raison du contexte sanitaire, la réunion se tiendra à huis-clos et sera retransmise en direct sur notre page Facebook Auberchicourtcabouge 👇

https://www.facebook.com/auberchicourtcabouge

L’ordre du jour est le suivant :

1. Subventions

2. Tarifs et loyers

3. Règlement budgétaire et financier (RBF)

4. Comptabilité

5. Demande de remboursements

6. Contrats

7. PEC

8. Secteurs des écoles maternelles

9. CAF : convention territoriale globale (CTG)

10. CCCO : compétence numérique

11. CCCO : OPAH – RU

12. CCCO : permis de louer et diviser

13. SIDEN – SIAN

14. Commission des fêtes

15. Nom du futur EHPAD

16. Loi de transformation de la fonction publique

17. Questions diverses

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